ENSEMBLE SCOLAIRE St JEAN BAPTISTE de La SALLE

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Scolinfo

REGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE

Préambule :

Ce règlement est conçu pour faciliter la vie en collectivité, pour aider à ce que règne un climat de confiance, de dialogue, de respect des personnes et des biens. Il doit permettre à chacun de trouver des conditions de travail lui permettant d’acquérir des connaissances, de développer sa personnalité et de devenir responsable. Tout membre de l’équipe éducative de l’établissement (professeurs, personnes de la Vie Scolaire, personnels administratifs et de service) est en droit d’intervenir auprès de l’élève et de s’assurer à ce que le règlement soit appliqué. Ils veilleront à avoir une attention particulière à l’égard des plus jeunes.

LA VIE SCOLAIRE ET SES OBLIGATIONS

Toute vie en collectivité suppose le respect d’un certain nombre de règles

Entrées et sorties

La présence des élèves au collège est obligatoire tous les jours scolaires selon l’horaire indiqué en début d’année. Les élèves terminant leurs cours d’après leur emploi du temps quittent l’établissement sur présentation du carnet de liaison signé des parents. Seul le niveau 3° peut quitter lors de modifications d’emploi du temps, avec accord des parents à l’année (choix  coché au dos du carnet.) Cela implique une sortie libre à partir de 15h30 uniquement. Concernant les absences de professeurs, les sorties exceptionnelles ne sont autorisées qu’avec une information émanant de la Vie Scolaire. (cf également le site de l’établissement et/ou Scolinfo)

Toute sortie exceptionnelle (rendez-vous médicaux par exemple) pendant les heures de cours doit faire l’objet d’une demande d’autorisation du responsable légal sur le carnet de liaison et non sur papier libre, et à valider par la Vie Scolaire.


1/ Retard

Tout élève arrivant en retard doit se signaler obligatoirement à la Vie Scolaire afin d’entrer en cours. Aucun élève ne sera accepté sans cette autorisation inscrite dans le carnet de liaison Un retard de plus de 15 mn envoi l’élève en permanence. Tout retard injustifié peut entraîner une retenue le soir même.

2/ Absence

Si elle est prévisible, l’inscrire sur les coupons roses (fin de carnet de liaison.

Si elle est imprévisible, il appartient au(x) parent(s) d’avertir au plus tôt La Vie Scolaire. Au retour de l’élève, le coupon rose sera présenté en Vie Scolaire avant de rentrer en cours. Sans régularisation de l’absence, l’élève ne sera pas admis en classe.

Trop d’absences étant préjudiciables à la poursuite normale d’une scolarité, la situation de l’élève sera reconsidérée par le chef d’établissement suivant la législation en vigueur. A partir de 5 ½ journées d’absences non régularisées dans le mois, un signalement est établi à l’Inspection Académique.

3/ Circulation dans l’établissement

Dans l’enceinte de l’établissement les élèves se déplacent exclusivement à pied. A la grille, en arrivant à vélo ou à vélomoteur ils en descendront et l’entreposeront à l’endroit prévu à cet effet muni d’un antivol. Il s’agit d’un service rendu, l’établissement décline toute responsabilité en cas de vol ou dégradation. A la première  sonnerie (1ère heure de cours en fin de récréation), les élèves sont en rang. Pendant les inter-cours, les élèves circulent en ordre et rapidement d’une salle à l’autre. Ils ne sont pas autorisés à se rendre sur la cour de récréation. Aucune autorisation à circuler dans les couloirs n’est permise pendant les récréations. Les élèves se doivent de respecter impérativement les lieux de circulation permis.

Les élèves n’ont pas à stationner devant l’établissement pendant la journée s’ils n’ont pas cours. Ils doivent rejoindre la salle d’étude jusqu’à la première heure de cours effective. Aucun élève n’a de raison de rester sur la rue dès que l’établissement est ouvert. Cette disposition conduira l’annulation parentale d’arrivée tardive ou de départ anticipé.

4/ Carnet de liaison

Le carnet de liaison, comme son nom l’indique est l’outil de communication qui permet un dialogue avec les familles. L’élève doit pouvoir le présenter à chaque demande durant l’année scolaire, faute de quoi il s’expose à une sanction attribuée par l’enseignant ou le bureau de la Vie Scolaire. Il doit par ailleurs le tenir en excellent état tout au long de l’année (aucun graffiti ni marque personnelle, la photo est obligatoire). En cas de perte ce carnet sera remplacé aux frais de la famille. Les parents doivent le vérifier et le signer.


5/ Carte de Self

Une carte de self est distribuée à tous les collégiens (externes comme demi-pensionnaires). Elle est à présenter à chaque passage à la cantine. Lors d’un oubli de cette carte, l’élève devra se présenter avec son carnet de liaison où il sera notifié l’oubli. En aucun cas l’élève doit s’abstenir de venir déjeuner. La famille sera alertée lors d’une absence au self. La carte sera remplacée au frais de l’élève en cas de perte ou de dégradation.

 

COMPORTEMENT DES ÉLÈVES

LE COLLEGE SE PROPOSE, EN DEHORS DE LA TRANSMISSION DE CONNAISSANCES, DE RENFORCER UNE EDUCATION QUI LEUR APPRENNE LA TOLERANCE, LA TENUE, LE RESPECT DES AUTRES ET DES BIENS.


1/ La tenue

Les élèves se présenteront au collège dans une tenue vestimentaire jugée correcte et tête nue. Sont à proscrire les coiffures extravagantes (crêtes, couleur), maquillage trop prononcé, mini shorts, décolletés…. Les percings sont interdits pour des raisons de sécurité. Par ailleurs, les boucles d’oreilles sont prohibées pour les garçons. Il est défendu d’apporter tabac, cigarette électronique, alcool et autres produits illicites dans l’établissement ou aux abords. Le chewing-gum, sucreries, gâteaux salés sont défendus ainsi que les sodas. Les crachats, pour des raisons évidentes d’hygiène et de savoir vivre, sont interdits. Toute vente ou échange sont proscrits à l’intérieur de l’établissement et aux alentours.

Le règlement, quant à la tenue, s’applique également aux abords proches de l’ensemble scolaire. De la même manière, à l’extérieur du collège, les élèves doivent respecter les habitations et le calme du quartier.

La tenue en EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Rappelons que le règlement intérieur s’applique en totalité lors des cours d’EPS (cf règlement du travail, respect des personnes et des biens) les élèves doivent prévoir une tenue spécifique à la pratique de l’E.P.S. (mesures d’hygiène). Concernant les chaussures de sport, elles doivent être lacées et propres, notamment dans le cadre de l’utilisation du gymnase. La tenue doit être adaptée aux conditions météorologiques. Les T-shirts décolletés ne sont pas autorisés. En natation, le maillot de bain réglementaire et le bonnet sont obligatoires.

Votre enfant est dans l’incapacité de pratiquer et dispose d’un certificat médical :

  • il doit passer par son professeur

d’E.P.S. pour lui remettre le certificat médical et au bureau de Vie Scolaire afin de justifier sa dispense par le coupon vert prévu à cet effet.

L’enseignant avisera, par le biais du carnet de liaison de l’élève, qu’il a pris connaissance de la dispense et s’il garde l’élève en cours durant son inaptitude ou s’il l’envoie en étude/permanence; ceci dans un but de cohérence et de suivi de nos élèves inaptes.

Attention, la dispense ponctuelle n’autorise pas l’élève à s’absenter de l’établissement durant le cours d’E.P.S.


2/ Objets personnels

Les objets personnels sont marqués pour une identification plus aisée en cas de perte. Les téléphones portables devront être obligatoirement éteints dans l’enceinte de l’établissement sous peine de confiscation. Ils peuvent être déposés au bureau de Vie Scolaire à l’arrivée le matin. L’usage des jeux électroniques, et MP3 n’est pas autorisé. Il est strictement interdit de venir en possession d’objets dangereux (couteaux, cutters,…). Les élèves n’apportent à l’école que le matériel nécessaire pour les cours. La détérioration, perte ou vol d’objets personnels et/ou de valeur, ne saurait être imputables à l’établissement qui décline toute responsabilité à cet égard.

3/ Respect des personnes

Le respect et la confiance réciproque sont des règles de base de la vie en communauté. Les élèves se respecteront mutuellement. Ils veilleront à avoir une attention particulière à l’égard des plus jeunes. Ils respecteront les personnes qui travaillent dans l’établissement qu’elles que soient leurs fonctions. Les injures, les insultes et les grossièretés conduisent à une sanction, mais aussi les attitudes ou les gestes pouvant porter atteinte à la personne ou à son autorité morale. Dans ce sens, tout acte de violence verbale ou physique est un acte grave qui entraîne une sanction pouvant aller jusqu’au Conseil de Discipline.

L’établissement qui n’est pas responsable de la mauvaise conduite des élèves à l’extérieur, peut néanmoins sanctionner sévèrement leur comportement s’il nuit à sa renommée.


4/ Respect des biens

Les élèves respecteront les biens mis à leur disposition, ils prendront soin du matériel qui leur est confié. Un casier est proposé à l’élève, il est sous sa responsabilité, il y posera son propre cadenas.

Concernant la spécificité du matériel informatique et de l’utilisation d’internet, les élèves auront à se référer à une charte (ci-après). Ils devront laisser les locaux propres et en ordre après leur utilisation (salle de classe, couloir, circulations, self, gymnase, vestiaires, …). Les élèves prendront le plus grand soin de leurs affaires. Ils remettront les objets trouvés au bureau de la Vie Scolaire. L’établissement décline toute responsabilité pour les objets précieux (argent, matériel, téléphone, cycles…) apportés ou déposés dans l’enceinte de l’établissement. Les vols et dégradations volontaires, indépendamment de l’obligation pour les parents de réparer le préjudice subi, entraîneront une grave sanction.


5/ Respect du travail

Il est rappelé que le calme et le silence nécessaires au travail sont exigés dans les couloirs, les salles de classe ou d’étude ainsi qu’au C.D.I.

Le cahier de texte ou l’agenda est un outil de travail qui doit être correctement tenu. Chaque élève doit se présenter muni du matériel indispensable pour suivre les cours de la journée.

récompenses

Félicitations :

Elles récompensent d’excellents résultats et une attitude positive face au travail et à la classe.

Compliments :

Ils récompensent l’élève qui a obtenu de bons résultats.

Encouragements :

Ils sont accordés à un élève pour son sérieux dans le travail et la constance dans l’effort sans pour autant présumer des résultats.

SANCTIONS

Tout comportement contraire aux prescriptions de ce règlement entraînera une sanction qui peut aller d’un avertissement écrit à la famille jusqu’à une mesure d’exclusion temporaire voire définitive dans les cas graves.

En cas de faute lourde, l’établissement se réserve le droit d’appeler la famille et de garder l’élève le soir. Un temps de présence supplémentaire peut être imposé à un élève pour un manque de travail ou d’autres raisons. Cette retenue se déroulent exclusivement le mercredi après-midi (13h00 à 14h00/15h00). Mais peut avoir lieu exceptionnellement le soir après les cours par décision unique de l’établissement.Tout comportement violent, agressif vis à vis d’un adulte ou d’un autre élève, tout acte de dégradation ou de vol fera l’objet d’un signalement à l’Inspection Académique.

Sanctions :

  • Avertissement oral
  • Devoir supplémentaire
  • Observation écrite
  • Retenue maison (correction

faite par l’enseignant, et éventuellement notée)

  • Interdiction d’arrivée tardive et

de sortie anticipée

  • Retenue d’1 ou 2 heures le

mercredi (13h00–14h00/15h00).

Exceptionnellement la retenue peut s’effectuer le 1er jour des vacances scolaires. L’élève absent à la retenue ne pourra intégrer les cours le lendemain et se verra en  inclusion.

  • Retenue mensuelle 4 heures

(le samedi matin, 08h00-12h00)

  • Inclusion au sein de l’établissement.
  • Exclusion de cours. Dans

certains cas, il peut être recouru à l’exclusion ponctuelle d’un cours, justifiée par des perturbations inacceptables.

La répétition accentuée de comportements fautifs ayant entraîné des sanctions décrites ci-dessus déclenche un Conseil de d’Urgence.

Celui-ci met en présence l’élève accompagné de son responsable légal, et des membres du corps éducatif. Cette procédure essentiellement éducative peut entraîner une mise à l’épreuve avec la mise en place d’un suivi éducatif.

En cas d’échec du suivi éducatif, un Conseil d’Education sera provoqué et un contrat d’éducation sera signé par les différentes parties.

Enfin, lorsque tous les moyens et sanctions précités ont échoué à améliorer le comportement de l’élève, ce dernier pourra être convoqué devant le Conseil de Discipline qui pourra, le cas échéant, proposer une mesure d’exclusion temporaire ou définitive. D’autre part, des faits d’une gravité exceptionnelle peuvent entraîner la convocation immédiate du Conseil de Discipline. Par ailleurs, il peut être ordonné une exclusion provisoire de l’élève pour des motifs justifiant un éloignement momentané du groupe.

Le Conseil comprend un membre de la direction de l’établissement, Un membre de la communauté éducative, un délégué des parents d’élèves, un délégué élève, le(s) responsable(s) légal(aux) de l’élève concerné.


Toute inscription dans l’établissement implique une acceptation de ce règlement par la famille et l’élève.

Pris connaissance le : ___/___ / ___

Les parents/responsables légaux,                                                                                L’élève,